24 novembre 2015

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2015 115 Approbation du PV du CM du 1er Octobre 2015

2015 116 Decisions prises par le Maire

2015 117 Rapport d activites 2014 LA

2015 118 Avis sur rapport mutualisatios de services avec LA

2015 119 Audit informatique signature convention

2015 120 Budget primitif 2015 DM n 1

2015 121 Mlodification des autorisations de programmes et credits paiement

2015 122 Autorisation de credits d investissements sur 2016

2015 123 Tarifs municipaux 2016

2015 124 Subvention au CCAS 2016

2015 126 Subvention a l Agad

2015 127 Modification du tableau des effectifs creation et suppression de postes

2015 128 Creation de postes dans le cadre du dispositifcontrat unique d insertion

2015 129 Concours restreint de maitrise d oeuvre pour ecole maternelle a PF

2015 130 avenant n 1 la conventon d association avec NDV

2015 131 Contrat Enfance Jeunesse autorisation de signature

2015 132 Centre national de la chanson des varietes et du jazz demande de subvention

2015 133 demande de subvention DRAC

2015 134 Conseil departemental aide au projet artistique

2015 135 Mise a disposition gracieuse de l Estran

2015 136 Villeneuve Troloch Cession d une partie du site de Penermalo

2015 137 Acquisition d un batiment et de terrain aux 5 chemins pour le CIS

2015 138 Enquete publique loi sur l eau pour la voie du contournement Est

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