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29 novembre 2022
Impression PDF
29 novembre 2022
2022 11 29 PV CM
2022 87 Approbation du proces-verbal du Conseil municipal du 27 Septembre 2022
2022 88 Demission d un conseiller municipal
2022 89 Remplacement d un conseiller municipal et modification des representants au sein des commissions municipales
2022 90 Decisions prises par le maire en application de l article L 2122-22
2022 91 Projet de Pacte de Gouvernance de Lorient Agglomeration
2022 92 Modification de la delegation attribuee au maire en matiere d emprunt - abroge et remplace la deliberation 2022-58
2022 93 Budget primitif Decision modificative n1
2022 94 Mise a jour des autorisations de programme et credits de paiement
2022 95 Autorisation de credits d investissement sur 2023
2022 96 Subvention de fonctionnement au CCAS 2023
2022 97 Subvention de fonctionnement a L ESTRAN 2023
2022 98 Tarifs municipaux 2023
2022 99 Adhesion centrale d achat
2022 100 Subvention exceptionnelle a l ADMR Pont-Scorff-Caudan
2022 101 Modification du tableau des effectifs - Service Education jeunesse et sports
2022 102 Avancement de grade 2022 - creation et suppression de postes
2022 103 Services civiques - Demande de renouvellement d agrement aupres de l agence du service civique
2022 104 Externalisation paye
2022 105 Adhesion au dispositif du CDG 56 de signalement et de traitement des situations de violences sexuelles ...
2022 106 Gratification stagiaire BAFA
2022 107 Convention Territoriale Globale
2022 108 Financement complementaire du dispositif experimental de lutte contre les violences intrafamiliales ...
2022 109 Zone d Amenagement Concerte ZAC multisites Coeur de Ville et Saudr 2
2022 110 ZAC Coeur de Ville et Saudraye Declassement des voies et emprises p 1
2022 111 Bretagne Sud Habitat avis sur l intention de demolir les batiments A B E F de son parc de logements sociaux a Kergroez
2022 112 Bretagne Sud Habitat lancement de la procedure de declassement des emprises publiques ...
2022 113 Avenant n 2 a la convention PLU avec Lorient Agglomeration
2022 114 Modification de l annexe 1 des statuts de Morbihan Energies
2022 115 Convention d occupation privative du domaine public telephonie Bouygues et SFR dans le clocher de l eglise
2022 116 Cession d une bande de terrain et de sa haie au nord de la parcelle BX 135
2022 117 Convention pluriannuelle de conseil en energie partage CEP avec Lorient Agglomeration
2022 118 SPL BER Bois Energie Renouvelable - nomination d un membre et de son suppleant
2022 119 Convention de mise a disposition de terrains departementaux entre Brunenant et Saint-Fiacre ...
Synthese ZAC Coeur de Ville et Saudraye pour CM nov 22
Proposition tarifs 2023 cimetiere
Propositions tarifs 2023 occupation domaine public
Propositions tarifs 2023 mediatheque
Propositions tarifs 2023 associations
Propositions tarifs 2023 ESTRAN
PACTE DE GOUVERNANCE
Eglise convention occupation antenne
Convention Territoriale Globale 2021-2025
Convention Gestion MC Dep56
avenant2 Convention PLU LAgglo
convention externalisation paye
Convention energie partage 2022 PROJ
Morbihan Energie Annexe 1 liste des membres MAJ-
convention adhesion Centrale d achat
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