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30 mars 2021
Impression PDF
30 mars 2021
PV CM 30 MARS 2021
2021 19 Approbation du proces-verbal du Conseil Municipal du 9 fevrier 2021
2021 20 Decisions prises par le maire en application de l article L 2122-22 du CGCT
2021 21 Demission d un conseiller municipal
2021 22 Election d un conseiller municipal au Conseil d Administration de l ESTRAN suite a demission
2021 23 Election d un nouveau conseiller dans les commissions municipales
2021 24 Bilan des cessions et des acquisitions 2020
2021 25 Vote du compte administratif 2020
2021 26 Approbation du compte de gestion 2020
2021 27 Affectation des resultats des sections de fonctionnement et d investissement 2020
2021 28 Vote du budget primitif 2021
2021 29 Fixation des taux de fiscalite directe locale pour 2021
2021 30 Subvention 2021 de la commune au CCAS
2021 31 Subvention 2021 de la commune a l ESTRAN
2021 32 Proposition d exoneration des redevances d occupation du domaine public ... en 2021
2021 33 Mise a jour des autorisations de programme et des credits d investissements
2021 34 Duree legale du temps de travail
2021 35 Modification du RIFSEEP
2021 36 Logement de fonction
2021 37 Mobilite professionnelle - detachement - creation de postes
2021 38 Creation d un poste au service de l urbanisme
2021 39 Modification de la duree hebdomadaire de service - service enfance jeunesse et sports ...
2021 40 Demande de subvention a la DRAC pour un projet de reamenagement de la mediatheque
2021 41 Etoile Saint Jean - convention 2021
2021 42 Aide financiere aux etudiants et lyceens guidelois ... annee scolaire 2020-2021
2021 43 WSA renouvellement de la convention - annee scolaire 2020-2021
2021 44 Avenant a la convention PLU avec Lorient Agglomeration
2021 45 Cession d un terrain communal a Parc Kerhuen
2021 46 Denomination de voies
2021 47 Reamenagement du cimetiere
2021 48 Groupement de commande avec Lorient Agglomeration pour le Vallon de Villeneuve Le Bourg
2021 49 Projet de protocole d accord pour la restauration de la continuite ecologique sur le bassin versant de la Saudraye - Le Loc h
Avenant convention PLU
Cession Parc Kerhuen
convention 2021 etoile St Jean
CONVENTION wsa 2020-2021
Denomination de voies
EXTRAIT CG 2020
Groupement commande Villeneuve Le Bourg
Protocole Loch
Reamenagement de cimetiere
Rapport CA 2020
Rapport BP 2021
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