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30 Novembre 2021
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30 Novembre 2021
2021 105 Approbation du proces-verbal du Conseil municipal du 28 Septembre 2021
2021 106 Demission de 3 conseillers municipaux - installation de 3 conseillers municipaux
2021 107 Commissions municipales - designation et composition
2021 108 Conseil d administration du CCAS - designation et composition
2021 109 Commission d appel d offres - election et composition
2021 110 Groupes de travail - designation et composition
2021 111 Rapport d activite 2020 - Lorient Agglomeration
2021 112 Adhesion a la S.P.L - B.E.R Bois energie renouvelable
2021 113 Convention avec l association Histoire et Patrimoine
2021 114 Convention Salon du livre jeunesse avec la Ligue de l Enseignement
2021 115 Convention avec l association Les Chrysalides pour la Maison des assistantes maternelles a Polignac
2021 116 Pacte financier et fiscal - Revision des attributions de compensation Lorient Agglomeration
2021 117 Budget primitif - Decision modificative n 1
2021 118 Mise a jour des autorisations de programme et credits de paiement
2021 119 Autorisation de credits d investissement sur 2022
2021 120 Subvention au CCAS 2022
2021 121 Subvention L ESTRAN 2022
2021 122 Tarifs municipaux 2022
2021 123 Admission en non-valeur et creances eteintes
2021 124 Zone d Amenagement Concerte- Centre et Saudraye approbation du dossier de realisation du programme des equipements publics
2021 125 Zone d Amenagement Concerte ZAC Centre et Saudraye approbation de l actualisation du programme des equipements publics
2021 126 Zone d Amenagement Concerte ZAC Coeur de Ville et Saudraye approbation de l avenant 2 au traite de concession
2021 127 ZAC Coeur de Ville et Saudraye signature d une convention Nexity Foncier- Fondation Saint de la Salle - Commune
2021 128 ZAC Coeur de Ville et Saudraye signature d une convention Nexity Foncier Conseil - SEEMO - Commune
2021 129 ZAC Coeur de Ville et Saudraye cession du presbytere a l Eveche Association Diocesaine de Vannes
2021 130 Projet au complexe sportif de Kergroez
2021 131 Rapport d activite 2020 de Morbihan Energies
2021 132 Cession d une parcelle a Saint Fiacre
2021 133 Retrocession des espaces commun du lotissement - Les Hauts de Scubidan - rue Nicole Debon
2021 134 Retrocession des espaces commun de la 1re tranche operationnelle de la ZAC partie Saudraye
2021 135 Acquisition de 2 parcelles boisees entre la Trouee Verte et la rue Paul Serusier
2021 136 Adhesion a l AVPU Association des Villes pour la Proprete Urbaine
Convention MAM
Convention salon du livre jeunesse guidel
Tarifs 2022 associations
Tarifs 2022 ESTRAN
Tarifs 2022 mediatheque
Tarif 2022 cimetiere
Tarif 2022 occupation domaine public
ZAC avenant 2 au traite de concession
ZAC convention participation
ZAC dossier de realisation modificatif
ZAC Programme des equipements publics
ZAC convention participation ilot H
Complexe sportif Kergroez
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